Mentions légales

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1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.chanoines-du-latran.com les informations suivantes :

ABBAYE DE BEAUCHENE
22 rue Notre Dame, B.P. 20320, F-79140 Cerizay
Responsable de la publication :  Paul PAWLAK, 05 49 80 57 78

Hébergement :

ONLINE SAS, société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904, numéro de TVA FR 35 433115904, Représentée par Cyril Poidatz, Arnaud Brindejonc de Bermingham

Contact: ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08

Conception, graphisme : 

CLICK DROIT INFORMATIQUE, 6 rue du frene, 79300 BRESSUIRE, 05 49 82 38 58, www.clickshop.fr,

Email : angeline@cdi79.info.

2. Description des services fournis

Le site www.chanoines-du-latran.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de l'abbaye, mais aussi de receuillir des dons.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable via notre page de formulaire de contact.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies

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Sur un ordinateur :

 

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5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

Les informations recueillies par le biais de l’un de nos formulaires de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par l'abbaye pour faciliter les échanges avec notre paroisse.
Elles sont destinées à toute personne de l'abbaye susceptible d’avoir un échange téléphonique ou par messagerie électronique avec les personnes concernées, notamment pour répondre à leur demande.

Les données collectées sont conservées pendant une durée maximale de 26 mois.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Pour l’exercer, adressez votre demande par courrier à :

ABBAYE DE BEAUCHENE
22 rue Notre Dame, B.P. 20320, F-79140 Cerizay

La demande doit être écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.chanoines-du-latran.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. L'abbaye s'engage à respecter la confidentialité de votre don et faire preuve de transparence dans sa gestion financière.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

6. Crédits Photos :

Abbaye de Beauchêne, CERIZAY.

 

(version du 04/02/2018, 12:06:25)